N° 372 - septembre 2002 - 8,00 €
ISSN : 0998-8041
Chacun doit pouvoir se fier à ce qu'on lui montre ou à ce qu'on lui dit. On appelle foi publique cette condition nécessaire à la tranquillité et à l'harmonie dans la vie sociale. Le faux est une altération de la vérité commise avec l'intention de tromper. Le mot a deux usages, désignant aussi bien l'acte frauduleux – on commet un faux – que l'objet, œuvre d'art ou produit de marque, paré d'une fausse identité.
Le faux est une atteinte à la foi publique. C'est pourquoi les affaires de faux n'ont pas seulement pour objet de régler, dans certains cas, des litiges entres personnes, elles entrent dans le champ du droit pénal. Plus une société est libérale, plus elle a besoin de protéger la foi publique. Mais il arrive que cette vertu collective s'amollisse avec le temps. C'est ainsi que certains faux étaient des crimes en droit français jusqu'à ce qu'ils fussent requalifiés en délits en 1958. À l'opposé, des scandales financiers récents aux États-Unis, reposant sur de fausses écritures, ont réveillé la conscience civique et appelé à un durcissement de la répression.
Le développement du marché de l'art, en même temps qu'il aiguisait des convoitises propices au commerce des faux, a rendu les professionnels et les amateurs plus vigilants. Cependant, pour appréhender les faux, il convient d'être précisément averti, suivant la nature de l'œuvre litigieuse et les circonstances de sa commercialisation, de ce qui est illicite et à quel titre.
Le présent exposé de François Duret-Robert répond à ce besoin. Il est d'autant plus clair et vivant qu'il s'accompagne du rappel de quelques affaires qui ont défrayé la chronique du marché de l'art et posé des jalons dans la construction du cadre juridique.
Auteur : Duret-Robert François
Magazine : L'Objet d'Art n° 372 Page : 108-117
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